C & I, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3195222
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2022
Présentation de la marque LA FRAICHEUR DE L'INTERIEUR
Déposée le 18 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA FRAICHEUR DE L'INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I domicilié(e) Tour Gamma B, 193 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 328 111 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.
La marque LA FRAICHEUR DE L'INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C & I, Société par actions simplifiée à associé unique - Tour Gamma B, 193 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 449328111
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Inscription le 15 avril 2003 - retrait partiel n°369067 - Publication au BOPI 2003-04-15
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511605 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12
Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Absorbeurs d'odeurs - assainissants pour réfrigérateurs. Récipients - Absorbeur d'humidité et désodorisant par réaction chimique. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, entretenir, abraser ; savons ; parfumerie ; lotions pour cheveux, cosmétiques ; désodorisants ; huiles essentielles. Insecticides, désinfectants, antibactériens. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Désodorisants d'intérieur ; flacon de senteur décoratif de forme pyramidale ; désodorisant pour lave-vaisselle ; désodorisants utilisés dans les aspirateurs. Absorbeurs d'odeurs, neutralisateurs d'odeurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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